Actualités
03/02/2010Bulletin Transports/Europe n°24-25 (OPSTE)

Ce double numéro du Bulletin de l’Observatoire des politiques et des stratégies de transport en Europe est consacré à la logistique en Europe et aux nouveaux opérateurs de fret ferroviaire. Il présente également une récapitulation de tous les thèmes traités depuis la création de l’Observatoire.

11/12/2009Contrats types : application au transport international

La loi n° 2009-1503 relative à l’organisation et la régulation des transports ferroviaires du 8 décembre 2009 modifie l’article 8 de la LOTI. Sous certaines conditions, les clauses des contrats types vont s’appliquer de plein droit aux contrats de transport international et aux contrats de commission de transport comportant une liaison internationale (cf art 34 de la loi ortf)

Elle répond à une demande constante du Conseil National des Transports tant pour le transport des marchandises que pour le transport occasionnel en autocar.

09/10/2009Le dossier 44 tonnes est sur le site du CNT

Comme le rappelle son Président, une réflexion sur le 44 tonnes a été menée par le CNT avec la contribution technique du CNR rapporteur du groupe de travail. Les travaux ont été présentés à la Section Permanente du 9 juin dernier où ils ont donné lieu a un très intéressant débat.

10/09/2009Sécurité des transports scolaires

La 23 ème campagne nationale d’éducation à la sécurité de l’ANATEEP, recommandée par le CNT, aura pour thème "Le car démarre, stop, c’est trop tard" afin de prévenir les accidents aux points d’arrêt. La semaine d’action se déroulera du 16 au 22 septembre prochains.

02/09/2009Le Grenelle de la Mer

Le CNT a publié des observations ainsi qu’une position commune avec le CSMM et le CSENIM que l’on retrouve dans les synthèses du site du Grenelle de la Mer.

Au final, en août 2009, 138 engagements en faveur de la Mer et du littoral viennent d’être publiés dans le livre Bleu.

Pour le ministre Jean Louis Borloo : "A nous de nous montrer à la hauteur des valeurs partagées par tous ... générosité, courage, respect des autres et du monde"

31/08/2009Fête des Transports et Semaine de la Mobilité et de la Sécurité Routière

La semaine de la mobilité et de la Sécurité Routière va se dérouler du 16 au 22 septembre 2009. Elle sera inaugurée à Paris Place de la Bastille les 12 et 13 septembre ainsi qu’à Lyon les 11 et 12 septembre et à Bruxelles par la Fête des Transports. Le message à retenir c’est "Bouger autrement"

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