CNT Conseil National des Transports - Observatoire National du Transport Fluvial

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Avis & Rapports

• Grenelle de la Mer

Avis 26/06/09

• Installation des éthylotests anti-démarrage (EAD) dans les autocars et prévention des addictions en transport routier de voyageurs

Avis 15/06/09 | Rapport 15/06/09

• Contrat type voyageur

Avis 16/05/08

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Observatoire National du Transport Fluvial

01/12/2005Présentation de l’Observatoire

L’Observatoire National de Transport Fluvial a été créé début 2001 suite à la libéralisation du marché du transport fluvial en date du 1er janvier 2000 pour analyser l’évolution du secteur.

30/11/2005Travaux achevés

A la suite des études menées par chaque groupe de travail en 2004 sur les différents aspects du transport fluvial - état des lieux, infrastructures et flotte, charges et prix, social et formation, comparaisons européennes - l’ONTF a adopté en formation plenière le 25 novembre 2005 son rapport "Evolution du contexte récent et de quelques indicateurs chiffrés".

Sur la base des travaux de l’Observatoire, le CNT a adopté un avis sur le transport fluvial le 4 avril 2006, transmis au ministre le 24 avril 2006.

30/12/2004Travaux en cours

Etude comparative européenne sur la fiscalité et les charges sociales dans le secteur de la voie d’eau.