Guide pour la sécurité des transports scolaires

A l’usage des décideurs locaux et de leurs partenaires

Ce guide a été élaboré dans le cadre du Conseil National des Transports, en relation avec les services de chaque administration concernée. Il a été mis à jour en mars 2010.

Contact : christine.murret-labarthe@cnt.fr

Texte intégral du guide

Sommaire du guide

Introduction

Chapitre préliminaire

I - Le conducteur partenaire de la sécurité

II - Les véhicules : éléments de sécurité

III - L’indispensable coordination avec l’Education Nationale

IV - Un moment crucial du transport scolaire : la montée et la descente du véhicule

V - Comment sécuriser le trajet

VI - La participation des élèves à la sécurité

VII - Comment former et éduquer à la sécurité

VIII - Le partage des responsabilités

IX - Le cas des transports par véhicule de 9 places et moins, conducteur compris

Rappel des principales recommandations

Annexes